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Jacques Argaud - Architecte - Expert près la cour d'appel de Rennes et la cour administrative d'appel de Nantes
4 mai 2012

La jungle des sigles

Difficile de s'y retrouver dans la jungle des sigles qui fusent de toute part ?

Pour exemple :

  • ABF = Architecte des Bâtiments de France
  • AVAP = Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (anciennement ZPPAUP)
  • BEA = Bail Emphytéotique Administratif
  • CCMI = Contrat de Construction d'une Maison Individuelle
  • CU = Certificat d'Urbanisme
  • HLL = Habitation Légère de Loisir
  • MOB = Maison à Ossature Bois
  • OPAH = Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
  • ORIL = Opération de Réhabilitation de l'Immobilier de Loisir
  • PALULOS = Prime à l'Amélioration des Logements à Usage Locatif et à Occupation Sociale
  • PAU = Partie Actuellement Urbanisée
  • PC = Permis de Construire
  • PER = Plan d'Exposition aux Risques
  • PLU = Plan Local d'Urbanisme (anciennement POS)
  • POS = Plan d'Occupation des Sols (remplacé par le PLU)
  • PUP = Projet Urbain Partenarial, loi n° 2009-323 intégrée dans le code dela construction article L 332-11-3
  • SH = Surface Habitable
  • SHOB = Surface Hors Oeuvre Brute
  • SHON = Surface Hors Oeuvre Nette
  • TE = Taxe d'Equipement (anciennement TLE), introduite par la loi de finances de 2010, application à compter du 1er mars 2012
  • TLE = Taxe Locale d'Equipement (remplacée par la TE)
  • ZAC = Zone d'Aménagement Concertée
  • ZPPAUP = Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (remplacé par AVAP)
  • ZERMOS = Zone Exposée aux Risques liés à des MOuvements de sol et du sous-sol
  • ........

Vous parvenez à vous y retrouver ? moi NON !!!! C'est que nos énarques sont très bons .... C'est l'élite française ! et manifestement, je ne suis pas à leur hauteur ...

 A oui j'oubliai, il y a aussi les sigles liés à la préoccupation environnementale et au développement durable qui ont fait leur apparition, tels que :

  • BBC = Bâtiment Basse Consommation, la facture d'énergie primaire est divisée par 3
  • BEPAS = Bâtiment à Energie PASsive qui consomme moins 15kWep/m²/an
  • BEPOS = Bâtiment à Energie POSitive
  • HQE = Haute Qualité Environnementale, pour les bâtiments qui réunissent 14 cibles qualifiant les bâtiments les plus respectueux de l'environnement
  • HPEHaute Performance Energétique, pour les bâtiments qui présentent une consommation énergétique < 10 % aux normes exigibles (RT 2005)
  • HPE EnR = Haute Performance Energétique Energie Renouvelable au visa de la RT 2005
  • PTZ = Prêt à Taux Zéro (renommé PTZ+)
  • THPE =Très Haute Performance Energétique, pour les bâtiment dont la consommation énergétique est 20 % moindre que celle de sbâtiments BBC
  • ...

Et il a y également :

  • RT 2005 = Réglementation Thermique 2005 = applicable pour les constructions dont la demande de PC a été déposé après le 31 août 2006
  • puis la RT 2012 = toute construction résidentielle neuve dont la demande de PC sera déposé à compter du 1er janvier 2013
  • et bientôt RT 2020

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